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2. Guide d'utilisation du catalogue
Table des matières
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2.1
Parties du catalogue
2.2 Recherche d'informations déterminées
Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) comporte
- une partie rédactionnelle (Chapitres 1 à 4),
- les chapitres "Substances chimiques et groupes de substances" (Chapitre 5) et "Droit international en matière d'environnement" (Chapitre 6),
- une partie annexe composée de nomenclatures générales.
La partie rédactionnelle présente pour l'essentiel le cadre conceptuel ainsi que les conditions de base et les aspects particuliers relatifs aux normes antipollution. Y sont exposées les grandes lignes de la thématique des normes antipollution. Cette partie rédactionnelle apporte des précisions sur les éléments qui déterminent les implications écologiques des activités de projet, et indique des facteurs entrant en ligne de compte à titre de normes antipollution ou de paramètres pour la définition de telles normes.
La partie principale est composée des deux secteurs d'information (v. Point 1.3, Structure du Catalogue des normes antipollution (CNAP) sur lesquels l'attention se porte en priorité, à savoir :
- Substances chimiques et groupes de substances,
- Droit international en matière d'environnement.
Ces deux chapitres sont construits sur le même modèle. D'autres secteurs d'information pouvant venir s'ajouter dans le cadre d'une éventuelle version actualisée devront adopter la même structure. Les premières pages contiennent des commentaires spécifiques sur le thème traité ; la partie "fichier" comporte des listes présentées sous forme de registres ainsi que des tableaux synoptiques. Viennent ensuite des "fiches d'information" avec des indications détaillées sur des sujets déterminés, comme par exemple certaines substances ou certaines directives et conventions. En principe, chaque fichier peut être utilisé à la façon d'un dictionnaire en s'aidant de l'index général. Une description plus précise des sources utilisées et de la classification thématique est fournie dans la partie explicative correspondante.
Les titres des nomenclatures générales parlent d'eux-mêmes. Il convient en particulier d'attirer l'attention sur l'index général, qui constitue en fait le lien entre toutes les parties du Catalogue et fournit, outre une table des matières, une première préparation à l'utilisation du Catalogue.