Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick
La maison d’édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.
Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ
Composition : Service linguistique de la GTZ
Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich
Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide
Imprimé en Allemagne

ISBN 3-528-02312-0

1.1 Objectifs et fonctions
1.2 Normes antipollution
1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)

2. Guide d'utilisation du catalogue

2.1 Parties du catalogue
2.2 Recherche d'informations déterminées

3. Normes pour les interventions sur l'environnement

3.1 Effluents

3.1.1 Généralités
3.1.2 Activités de projet

3.2 Chaleur d'échappement
3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes

3.3.1 Généralités
3.3.2 Activités de projet

3.4 Déchets solides
3.5 Matières utiles et auxiliaires
3.6 Modification de l'utilisation des sols

3.6.1 Généralités
3.6.2 Activités de projet

3.7 Déblais
3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
3.10 Emission de bruit

4. Normes de qualité de l'environnement

4.1 Qualité de l'air
4.2 Situation climatique
4.3 Situation en matière de bruit

4.3.1 Généralités
4.3.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.4 Ressources en eau

4.4.1 Généralités
4.4.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.5 Qualité de l'eau

4.5.1 Généralités
4.5.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.6 Qualité des sols
4.7 Surfaces agricoles et forestières utiles
4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope spéciales)
4.9 Qualité des produits alimentaires

5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances

5.1 Généralités
5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du "registre des substances"
5.3 Sélection des substances
5.4 Registre des substances

5.4.1 Tableau : substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances
5.4.2 Index se rapportant au registre des substances avec les noms usuels les plus importants et les synonymes
5.4.3 Fiche explicative (description du contenu des fiches d'information)
5.4.4 Fiches d'information classées selon les substances chimiques et groupes de substances - par ordre alphabétique

Acide acetique (2,4-dichlorophenoxy)
Acide 2,4,5-trichlorophenoxy acetique
Acroleine
Aldrine
Amiante
Antimoine
Arsenic
Atrazine
Baryum
Benzene
Beryllium
Biphenyles polychlores
Brome
Bromure de methyle
Cadmium
Carbaryl
Chlordane
Chlore
Chloroforme
Chlorophenols
Chlorure de vinyle
Chrome
Cobalt
Cresols
Cuivre
Ddt
Dichlorvos
Dieldrine
Dinitro-o-cresol
Dioxines
Dioxyde de soufre
Endosulfan
Endrine
Epichlorohydrine
Fluorure d'hydrogene
Formaldehyde
Hexachlorobenzene
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
Hydrogene sulfure
Lindane
Malathion
Mercure
Monoxyde de carbone
Naphthalene
Naphthalenes chlores
Nickel
Nitrate
Oxyde d'azote
Ozone
Paraquat
Parathion
Phenol
Plomb et ses composes inorganiques
Plomb et ses composes organiques
Pyridine
Tetrachloroethene
Thallium
Toluene
1,1,1-Trichloroethane
Trichloroethene
Vanadium
Zinc

6. Droit international de l'environnement

6.1 Généralités
6.2 Exploitation de la documentation
6.3 Fichier des législations sur l'environnement
6.4 Accords internationaux et multilatéraux

6.4.1 Liste des accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (à partir de 1971) et indication de leur intérêt pour les EIE
6.4.2 Fiche d'information sur une sélection d'accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (classés par ordre chronologique)

6.5 Actes des CE relatifs à l'environnement

6.5.1 Registre des fiches d'information concernant les actes des CE relatifs à l'environnement
6.5.2 Fiches d'information: le Droit de l'Environnement des Communautés européennes

7. Listes supplémentaires

7.1 Classification de substances chimiques sélectionnées selon la catégorie de risques telle que recommandée par l'OMS (1994)
7.2 Programme commun FAO/PNUE d'Information et Consentement Préalables (ICP)

Bibliographie et sources

Abréviations

Abréviations pour les pays et les organisations

Unités de mesure