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Introduction

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1.1 Objectifs et fonctions
1.2 Normes antipollution
1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)

 

1.1 Objectifs et fonctions

Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) est un outil de travail fournissant des informations sur les "normes" dont il convient de tenir compte dans les analyses visant à évaluer les effets de projets sur l'environnement.

Déjà, la présente version est suffisante pour mener à bien la recherche d'informations concernant un certain nombre de normes ; cependant, le nombre de normes qui y sont analysées de façon exhaustive ou des informations s'y rapportant est encore limité. Le présent catalogue ne prétend donc pas encore être un manuel complet, mais seulement un guide en cours d'élaboration. Il est structuré de manière à pouvoir intégrer des informations complémentaires, ceci concernant aussi bien le nombre des chapitres traités que l'ampleur de chacun d'entre eux. Cette structure modulaire, la présentation d'ensemble de même que celle de chacun des feuillets sont conçues dans l'optique d'un ouvrage évolutif pouvant être complété et actualisé en permanence.


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