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4. Normes de qualité de l'environnement
Table des matières
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4.1
Qualité de l'air
4.2 Situation climatique
4.3 Situation en matière de bruit
4.4 Ressources en eau
4.5 Qualité de l'eau
4.6 Qualité des sols
4.7 Surfaces agricoles et forestières utiles
4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope
spéciales)
4.9 Qualité des produits alimentaires
En fonction des conditions d'émission et de la situation météorologique, les émissions de substances polluantes dans l'atmosphère peuvent se traduire par une augmentation des concentrations de matières polluantes par rapport au niveau de concentration naturel. L'équilibre fonctionnel du milieu atmosphérique en termes de répartition, de dégradation et de dépôt des substances polluantes ne peut être influencé par l'action de l'homme que sur une petite échelle, et ce dans des proportions finalement assez limitées.
Les immissions sont exprimées par le rapport entre la masse d'une substance polluante et le volume d'air pollué (p.ex. mg/m3). Pour ce qui concerne plus précisément les substances gazeuses, les seuils de pollution sont indiqués sous forme de concentrations volumiques (p.ex. cm3/cm3). Les concentrations de particules sont exprimées en nombre de particules par cm3 (1/cm3) ou, lorsqu'il s'agit de dépôts pulvérulents, en masse de poussière par unité de surface et de temps (g/m2 x d).
Le fichier des substances (Chap. 5) contient des informations se rapportant aux immissions.
Les changements climatiques peuvent avoir différentes causes de type anthropogène :
- modidifications de la couverture des surfaces,
- projets d'irrigation et de drainage,
- interventions tendant à modifier la morphologie du relief,
- aménagements de lacs.
Selon l'envergure des interventions et les spécificités locales, ces altérations climatiques peuvent avoir des effets localement limités (microclimat) ou au contraire être de nature globale.
Les principaux paramètres climatiques sont les suivants :
- température et courbes de température,
- humidité de l'air,
- hauteur des précipitations,
- fréquence de brumes et brouillards,
- force et direction des vents,
- Intensité de rayonnement.
De telles modifications peuvent être observées en particulier au niveau du topoclimat avec des effets sur :
- les conditions de production de l'agriculture (fronts d'air froid, réduction des écarts de température par suite de l'aménagement de plans d'eau, etc.),
- l'érosion des sols sous l'action du vent (plantations brise-vent),
- les conditions de vie de la flore et de la faune, et plus particulièrement des micro-organismes et donc des agents pathogènes,
- la qualité de l'air (répartition des substances polluantes),
- la santé et le bien-être de la population.
L'évaluation d'un changement climatique comme étant positif ou négatif dépend entièrement de la situation spécifique rencontréeet du critère d'évaluation utilisé (lui-même étant fonction des besoins devant être satisfaits par les différents éléments de l'environnement) et ne peut donc être effectuée que par référence aux récepteurs spécifiquement concernés.
Il n'existe pas dans ce domaine de normes au sens strict du terme, mais de telles normes pourraient être élaborées sur la base des conditions ayant induit les effets susmentionnés, du moins sous la forme de valeurs indicatives concernant les conditions climatiques qu'il convient de maintenir ou de réhabiliter.